PV CRQD 2013

Veuillez tourver ci-joint le PV N° 01 de la CRQD.

FEDERATION ALGERIENNE DE VOLLEY BALL 

COMMISSION FEDERALE DES REGLEMENTS, QUALIFICATION ET DISCIPLINE

PROCES VERBAL

N°01 / 2013

Du 03 AVRIL 2013

Membres présents :

Mr. GHORAB T : Président

Mr. BENHAMADA N : membre

Mr. HAMDI N :membre

Mr. MEZEGHRANI A :membre

 

 

Après l’élection du nouveau bureau de la FAVB, et l’installation de la commission CRQD en réunion du Bureau Fédéral le 23 Mars 2013, cette dernière s’est réunie le Mercredi 03 Avril 2013, à 13h00 au siège de la FAVB, et a procéder à l’étude des différents dossier (en instance) remis à notre disposition.

 

La commission constate :

 

- Accumulation des dossiers sans étude depuis le mois de Novembre 2012.

- Absence de registre et des différents PV et décisions de la commission sortante.

 

Notre commission œuvrera pour la bonne application de la réglementation en vigueur dans l’intérêt de la discipline.


AFFAIRES DISCIPLINAIRES :

 

AFFAIRE N° 01 :

 

Rencontre ASWBEJAIA – MB BEJAIA S/D – COUPE D’ALGERIE.

 

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation de l’ASW Bejaia , à l’encontre de la joueuse MAGNANA CELIA du MB Bejaia.

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Attendu que le contrat n’est pas conforme à la réglementation (contrat non fédéral).

- Attendu que le contrat déposé n’a pas fait l’objet des droits de paiement conformément à la réglementation.

- Vu les RG de la FAVB.

- Attendu que la joueuse ne figure pas sur la liste des athlètes retenues de l’ASW Bejaia.

 

****LA COMMISSION DECIDE****

 

Art 1 : réserves recevables dans la forme, irrecevable dans le fond.

Art 2 : résultat acquis sur le terrain en son score est maintenu en faveur du MB Bejaia.

 

AFFAIRE N° 02 : 

 

Rencontre NR Chlef – MB BEJAIA S/D du 17/11/2012.

 

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du club NEDJMET CHLEF à l’encontre de la joueuse MAGNANA CELIA du MB Bejaia.

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Attendu que la joueuse ne figure pas sur la liste des athlètes retenues par l’ASWB.

- Vu les RG de la FAVB.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****


Art 1 : réserves recevables dans la forme, irrecevable dans le fond.

Art 2 : résultat acquis sur le terrain en son score.

 

AFFAIRE N° 03 : 

Rencontre NAHD – CRBN’GAOUS Nat 1B S/H du 14/12/2012.

- Vu la feuille de match.

- Vu les rapports des officiels mentionnant insultes envers officiels, du Président du CRBN’GAOUS KEDDAD Noureddine licence N° 9442 et incitation de son club à quitter le terrain.

- Vu les Règlement Généraux, Barèmes des Pénalités des disciplines notamment PT n°02 et Barèmes financiers Pt°19.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

 

Art 1 : le Président du club CRBN’GAOUS Mr KEDDAD N°licence 9442 est suspendu 06 matchs fermes à compter du 04/04/2013.

Art 2 : une amende de 10 000 DA est infligée au CRBN’GAOUS.

 

AFFAIRE N° 04 :

Rencontre ESSETIF * - MBBEJAIA S/H du 20/11/2012

 - Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du MB BEJAIA à l’encontre du joueur BOUZIDI ADEL licence N° 21 et sa qualification au sein de l’ESS ( étoile ).

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Vu la liste du POCHLEF, qui ne contient que 12 athlètes séniors hommes .

- Vu les RG de la FAVB.

- Attendu que le joueur BOUZIDI ADEL N° 21 ne peut être qualifié en licence A ( Nouvelle licence) au sein de l’ESS (étoile).

 

****LA COMMISSION DECIDE****

Art 1 : le joueur BOUZIDI ADEL licence N° 21 de l’ESS (étoile), est suspendu 06 mois ferme, à compter du 04 AVRIL 2013, avec retour au club d’origine PO CHLEF.

Art 2 : match perdu par pénalité de l’ESS(étoile) au profit du MB BEJAIA sur le score de 3 set à 0 ( 75 pts à 0 ).

 

AFFAIRE N° 05 : 

Rencontre NR Chlef – WO Chlef S/D du 05/12/2012

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du club NEDJMET CHLEF à l’encontre de la joueuse MANIE FATY du WO Chlef.

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Attendu que la joueuse MANIE FATY participe avec une licence de transfert international.

- Vu les RG de la FAVB.

 

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****


Art 1 : réserves recevables dans la forme, irrecevable dans le fond.

Art 2 : résultat acquis sur le terrain en son score.

 

AFFAIRE N° 06 :

Rencontre PO CHLEF / NRBORDJ BOU ARRERIDJ du 16/02/2013

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du PO CHLEF à l’encontre du joueur SEMAHI HAMZA licence N° 374 du NRBORDJ BOU ARRERIDJ.

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Attendu que le joueur ne peut être qualifié en licence A au sein du NRBORDJ BOU ARRERIDJ .

- Vu que la liste de l’ASV BLIDA qui ne contient que 13 athlètes séniors hommes.

- Vu les règlements généraux de la FAVB.

 

****LA COMMISSION DECIDE****

 

Art1 : le joueur SEMAHI HAMZA licence N° 374 du NRBORDJ BOU ARRERIDJ est suspendu 6 mois ferme, à compter du 04 AVRIL 2013, avec retour au club d’origine.

Art 2 : match perdu par pénalité du NRBORDJ BOU ARRERIDJ au profit du PO CHLEF sur le score de 3 set à 0 ( 75 pts à 0 ) .

 

AFFAIRE N° 07 : 

Rencontre ES SETIF (étoile) – PO CHLEF S/H du 01 MARS 2013.

 

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du PO CHLEF à l’encontre du joueur BOUZIDI ADEL licence N° 21 , et sa qualification au sein de l’ES SETIF (étoile).

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Vu que la liste du PO CHLEF qui ne contient que 12 athlètes séniors hommes.

- Vu les règlements généraux de la FAVB.

- Attendu que le joueur BOUZIDI ADEL licence N° 21, ne peut être qualifié en licence A (nouvelle licence) au sein de l’ES SETIF(étoile).

 

****LA COMMISSION DECIDE****

 

Art 1 : le joueur BOUZIDI ADEL licence N°21 de l’ESSETIF (étoile), est suspendu 6 mois ferme à compter du 04/04/2013, avec retour au club d’origine PO CHLEF.

Art 2 : match perdu par pénalité de l’ES SETIF(étoile) au profit du PO CHLEF sur le score de 3 set à 0 ( 75 pts à 0 ) .

 

AFFAIRE N° 08 : 

- Rencontre WO Rouiba – NAHD NAT 1B S/H du 08/03/2013.

 - Vu la feuille de match.

- Vu les rapports des officiels mentionnant le mauvais comportement du joueur SLIMANI M licence N° 465 du NAHD.

- Vu les RG de la FAVB, Barèmes des pénalités disciplinaires notamment PT n°08 et Barèmes des sanctions financières PT n° 19.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

Art 1 : le joueur SLIMANI M licence n° 465 du NAHD est suspendu (01) mois ferme à compter du 20/03/2013.

Art 2 : une amende de 10 000 DA est infligée au NAHD.

 

AFFAIRE N° 09 : 

- Rencontre CRBN’GAOUS – CSAF Ain Azel S/H du 16/02/2013.

 - Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation du club CSAF Ain Azel à l’encontre des joueurs du club CRBN’GAOUS :

 1. BOUDIAF DJAMEL EDDINE licence N°7656.

2. AMRANE CHIHAB licence N° 24247.

3. DAHMANI HICHEM licence N° 80.

 

- Vu le 1er et 2éme joueur étaient signataires au profit du club CR Merouana saison 2011/2012 (Juniors Garçons).

- Vu le 3éme joueur était signataire au profit du club NRMBBA saison 2011/2012 et ne figure pas sur la liste de la saison 2012/2013, liste des 15 joueurs ; attendu que le 1er et 2éme joueurs de la catégories des juniors garçons n’ont pas fait l’objet de mutation (ligue de Batna) conformément à la réglementation. 

- Vu les RG de la FAVB.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

 

Art 1 : les joueurs BOUDIAF DJAMEL EDDINE licence N° 7656 et AMRANE CHIHEB licence N° 24247 du club CRBN’GAOUS sont suspendu 06 mois ferme à compter du 04/04/2013 avec retour au club d’origine CR Merouana.

Art 2 : match perdu du CRBN’GAOUS, par pénalité au profit du CSAF Ain Azel score 3 sets à 0 (75/00).

 

AFFAIRE N° 10 :

 Rencontre NRBBA – ES Bethioua Nat 1A S/H du 28/12/2012.

 

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves du club ES Bethioua à l’encontre des joueurs :

 

1. OUMESSAD AMINE du NRBBA.

2. SOUALEM BILAL du NRBBA.

3. SEMAHI HAMZA du NRBBA.

 

- Vu le non paiement des droits de réserves par l’ES Bethioua.

- Vu les RG de la FAVB.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

 

Art 1 : réserves irrecevables dans la forme ; réserves rejetées.

Art 2 : résultat acquis sur le terrain en son score.

 

AFFAIRE N° 11 : 

Rencontre RC M’sila – ES Bethioua Nat 1A S/H du 05/03/2013.

 - Vu la feuille de match.

- Vu les rapports des officiels de la rencontre mentionnant le mauvais comportement du Président du RC M’sila à la fin de la rencontre.

- Vu les RG de la FAVB.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

ARTICLE Unique : un avertissement est infligé au Président du RCM’Sila.

 

AFFAIRE N° 12 :

Rencontre CSAF Ain Azel - CRBN’GAOUS Nat 1B S/H du 08/03/2013.

 - Vu la feuille de match.

- Vu les rapports des officiels mentionnant les faits suivants :

 1. Refus du club CRBN’GAOUS de reprendre le jeu après l’arrêt de la partie au 3éme set.

2. Insulte et menace envers officiels du capitaine du CRBN’GAOUS KEDDAD MOUNIR licence N° 1118.

3. Voie de fait du Président du CSAF Ain Azel BENHADOUCHE ABDELLAH licence N° 24657 envers le capitaine du CRNB’GAOUS.

- Vu les RG de la FAVB.

 

**** LA COMMISSION DECIDE ****

 

Art 1 : match perdu par penalties du CRBN’GAOUS au profit du CSAF Ain Azel par le score de 3 sets à 0 (75/00).

Art 2 : une amende de 30 000 DA est infligée au CRNB’GAOUS.

Art 3 : le capitaine du CRNB’GAOUS KEDDAD .M licence N° 1118 est suspendu 04 matchs ferme à compter du 07/04/2013.

Art 4 : le Président du CSAF Ain Azel BENHADOUCHE ABDELLAH licence N° 24657 est suspendu (06) six mois ferme à compter du 20/03/2013.

 

AFFAIRE N° 13 :

Rencontre NRBORDJ BOU ARRERIDJ – OMK EL MILIA du 18/01/2013 1A SH.

- Vu la feuille de match.

- Vu les réserves par évocation de l’OMK EL MILIA à l’encontre du joueur SEMAHI HAMZA licence N° 374 du NRBORDJ BOU ARRERIDJ

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Attendu que le joueur ne peut être qualifié en licence A(nouvelle licence) au sein du NRBORDJ BOU ARRERIDJ .

- Vu que la liste de l’ASV BLIDA qui ne contient que 13 athlètes séniors hommes.

- Vu les règlements généraux de la FAVB.

 

****LA COMMISSION DECIDE****

 Art 1 : le joueur SEMAHI HAMZA licence N° 374 du NRBORDJ BOU ARRERIDJ est suspendu 6 mois ferme, à compter du 04 AVRIL 2013, avec retour au club d’origine.

Art 2 : match perdu par pénalité du NRBORDJ BOU ARRERIDJ au profit du OMK sur le score de 3 set à 0 ( 75 pts à 0 ) .


AFFAIRE N° 14 :

Rencontre CRBN’GAOUS - HAM Annaba Nat 1B S/H du 22/03/2013.

 - Vu la feuille de match.

- Vu les réserves formulées par le club HAMRA ANNABA à l’encontre des joueurs du club CRNB’GAOUS :

 

1. KEDDAD .M licence N° 1118.

2. DAHMANI .H licence N° 80.

3. AKACHA licence N° 1732.

 

- Vu le paiement des droits de réserves.

- Vu les RG de la FAVB.

 **** LA COMMISSION DECIDE ****

Art 1 : réserves recevables dans la forme et irrecevables dans le fond.

Art 2 : résultat acquis sur le terrain en son score.

 

 

  PRESIDENT DE LA CRQD

GHORAB TAREK